L'Etat en Vendée

Publications

Marchés publics

Enquêtes, consultations du public et Avis de l'Autorité Environn.

Espace sécurité routière
     
3939

TEST rendez-vous

Prendre rendez-vous
Vers Enseignement - Jeunesse - Culture - Sports

Jeunesse et sports


Manifestations sportives et évaluations d'incidences Natura 2000 :
Textes réglementaires Site Natura 2000 en Vendée Documents supports Liens Internet

CERFA N° 13390*02
21/03/2008 15:21: publié , 80 K
Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique
CERFA N° 13391*02
21/03/2008 15:32: publié , 153 K
Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours
CERFA N° 13447*02
21/03/2008 15:37: publié , 84 K
Déclaration d'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie ouverte à la circulation publique, sans classement final des participants
CERFA N° 13389*02
21/03/2008 15:41: publié , 86 K
Demande d'homologation d'un circuit
Accueil collectifs de mineurs : mode d'emploi
15/10/2009 09:49: publié , 26 K
Vous souhaitez que votre enfant puisse partir en séjour en France ou à l'étranger, bénéficier d'un accueil de loisirs à proximité de votre domicile ou participer à des activités de scoutisme, c'est ce que peut lui proposer un accueil collectif de mineurs...

Thématiques

Espace collectivités locales

     
service-public.fr
Liens utiles
Plan du site |  Mentions légales