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Communiqués de presse XYNTHIA - ARCHIVES
Dossiers de presse
Dossiers de presse - Année 2012
Dossiers de presse - Année 2011
Dossiers de presse - Année 2010
Dossiers de presse - Année 2009
Exercice ORSEC ACCIFER du 21 janvier 2009
Délinquance et Sécurité routière en 2008 dans le département de la Vendée
Contrôles routiers dans le nord ouest de la Vendée, du 04 au 06 mars 2009
Présentation du plan de relance de l'économie vendéenne aux collectivités locales
Signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et la CAF de la Vendée
Remboursement anticipé du FCTVA : 4 conventions signées à la Préfecture de la Vendée le 30 mars 2009
Forum des services à la personne, le samedi 04 avril 2009, à Challans
Colloque "La sécurité routière de demain"
Plan communal de Sauvegarde de Saint-Laurent-sur-Sèvre
Dossier de presse Polmar Atlantique 2009
Opération de contrôles routiers du 3 juillet 2009
permanence des soins en Vendée
Protocole de partenariat pour le maintien dans l'emploi des personnes handicapées
Situation des ressources en eau dans le département de la Vendée - Vendredi 11 septembre 2009
Opération de renouvellement urbain des quartiers nord de la ville de La Roche-sur-Yon
Assises de la Bientraitance - lundi 28 septembre 2009
Présentation du plan hiver 2009-2010 - Lundi 9 novembre 2009
Grippe A H1N1 : Lancement de la campagne de vaccination
Secours à personne et aide médicale urgente - Signature de la convention SAMU 85/SDIS 85
Plan de relance : pose de la première pierre de l'EPHAD de La Verrie
Comité départemental d'animation des programmes européens
Dossiers de presse - Année 2008
inauguration du bateau désenvaseur "le cinq abbés" - 4 février 2008
présentation des chiffres de la délinquance et de la sécurité routière -23 janvier 2008
Forum des services à la personne du samedi 26 avril 2008 à Olonne-sur-Mer
Collecte nationale du Bleuet de France le 8 mai 2008
Signature, le 13 mai 2008, d'un contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'ADMR de Vendée
Electrification de la liaison ferroviaire Nantes - La Roche sur Yon - Les Sables d'Olonne
La nouvelle immatriculation des véhicules
Exercice de secours autoroutier à contresens du 20 juin 2008
Les urgences sanitaires pendant la période estivale 2008 en Vendée
Stages de sensibilisation à l'hygiène alimentaire
Exercice Polmar terre le mercredi 08 octobre 2008 à Talmont-Saint-Hilaire
Charte pour l'organisation des manifestations sportives dans le milieu naturel
La centième convention de télétransmission des actes signée entre la ville de Pouzauges et l'Etat
Collecte nationale du Bleuet de France le 11 novembre 2008
L'établissement public foncier de Vendée
Plan hiver 2008-2009
Dispositif de soutien à l'économie mis en place en Vendée
Inauguration de la ligne TGV Nantes - La Roche sur Yon - Les Sables d'Olonne
Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens signé entre l'Etat et Sauvegarde 85
Lutte contre les fraudes - signature d'une convention entre l'Etat et les organismes sociaux
Publications
"l'Etat en Vendée"
La lettre de l'Etat en Vendée - année 2009
La lettre de l'Etat en Vendée - année 2008
Lettre des services de l'Etat - juillet 2012
La lettre de l'Etat en Vendée - année 2012
Lettre des services de l'Etat - décembre 2012
Lettre des services de l'Etat - avril 2013
La lettre de la Direction départementale des finances publiques
Année 2010
Vendée conjoncture mensuelle
Vendée conjoncture trimestrielle
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs - Année 2012
Recueil des actes administratifs - Année 2011
Recueil des actes administratifs année 2010
Recueil des actes administratifs - Année 2009
RAA 2009-06
Recueil des actes administratifs - Année 2008
Recueil des actes administratifs - Année 2007
Recueil des actes administratifs - Année 2006
Recueil des actes administratifs - Année 2005
Recueil des actes administratifs - Année 2004
Recueil des actes administratifs - Année 2003
Recueil des actes administratifs - Année 2002
Recueil des actes administratifs - Année 2001
Recueil des actes administratifs - Année 2000
Recueil des actes administratifs - Année 1999
Marchés publics
Sites internet utiles
Modification du code des marchés publics dans le cadre des mesures de relance économique
Enquêtes publiques
Liste des journaux habilités
Liste des commissaires enquêteurs
Thématiques
Agriculture - Pêche - Forêt - Chasse
Agriculture
Nouveau dispositif d'accompagnement à l'installation des jeunes agriculteurs
Dossiers de candidature
Textes législatifs
Plan de performance énergétique des exploitations agricoles (2009 - 2013)
Règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
Valeur locative des bâtiments d'élevage
Indice des fermages
Dispositif de remboursement partiel de taxe intérieure de consommation TIC
Commission départementale d'orientation agricole
CDOA - Année 2013
CDOA - Année 2012
CDOA - Année 2011
CDOA - Année 2010
CDOA - Année 2009
CDOA - Année 2008
Formulaires de Demande d'Autorisation Préalable d'Exploiter
Installation des agriculteurs
Elevage - Fièvre Catarrhale Ovine
Exonération de la TFNB pour des parcelles des sites NATURA 2000
Site du Ministère de l'Agriculture
Campagne laitière
Campagne laitière 2011-2012
Report d'annuité des prêts PSEA
Plan d'action "fruits et légumes"
Calamité agricole
gel pépinières 2012
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)
Plan végétal pour l'environnement (PVE)
Bois et Forêts
Chasse
Espèces animales nuisibles
Pêche
Elections des comités locaux des pêches maritimes
Résultats des élections des comités locaux des pêches du 16 janvier 2009
Pêche à pied des coquillages sur le littoral vendéen
Pêche maritime de loisir
Politique Agricole Commune
aide ovine
aide caprine
Droits PMTVA
PMTVA
Aide à l'élevage
Aménagement du territoire
Réseau ferroviaire
Réseau routier
Citoyenneté & élections
Elections politiques
Résultats des élections politiques
Elections professionnelles
Elections prud'homales
Manifestations patriotiques et autres
Distinctions Honorifiques
Inscription sur les listes électorales
Collectivités territoriales
Réforme des collectivités locales
Communes de Vendée
Dotations
Guide de l'élu
Intercommunalité en Vendée
Schéma départemental de coopération intercommunale
BAse NATionale d'informations sur l'InterCommunalité (BANATIC)
Décentralisation
Associations syndicales de propriétaires
Télétransmission des actes des collectivités
Carrefour des maires du 30 septembre 2011
Agriculture - Pêche - Forêt
Aménagement du territoire
Economie - Emploi
Enseignement - Jeunesse- Culture - Sports
Environnement
Finances locales et affaires juridiques
Logement
Santé
Sécurité
Solidarité - Cohésion sociale
Enseignement - Jeunesse - Culture - Sports
Culture
Métiers d'art
Les sites internet
Servitudes patrimoniales : Monuments Historiques, ZPPAUPs et Secteur Sauvegardé
Enseignement
Enseignement agricole
Enseignement du 1° et du second degré
Enseignement supérieur
Enseignement professionnel
Jeunesse et sports
Manifestations sportives et évaluations d'incidences Natura 2000
Textes réglementaires
Site Natura 2000 en Vendée
Documents supports
Liens Internet
Epreuves sportives
Orientation formation - insertion jeunes
Environnement
Air
Pollution à l'Ozone
pollution atmosphérique par les poussières fines
information du public en cas d'épisode de pollution atmosphérique
Réfrigération et climatisation
Associations
Avis de l'autorité environnementale
2012
2011
2010
2009
Bruit
Acteurs de la lutte contre le bruit
Arreté préfectoral
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Les arrêtés de classement sonores des infrastructures de transports terrestres en Vendée
Plan de Prévention des Bruits dans l'Environnement (PPBE)
1ère échéance
Cartographies
2ème échéance
Déchets
Collecte des pneumatiques usagés
Destruction des véhicules hors d'usage
Collecte des huiles usagées
Développement durable
Développement durable dans les territoires
Agenda 21 locaux
Eau
Agence de l'eau Loire Bretagne
Limitation des usages de l'eau en Vendée
La qualité de l'eau potable en Vendée
Observatoire départemental de l'eau
Protection des eaux contre la pollution par les nitrates agricoles et les pesticides
Traitement des effluents d'élevage
Qualité des eaux de baignade
Assainissement pluvial
Décisions loi sur l'eau et protection des captages
Travaux eau et milieu aquatique
Assainissement des eaux usées
Assainissement non collectif
Apports en mer par les cours d'eau
Mission Inter-Services de l'Eau et de la Nature de la Vendée
Classement des cours d'eau
Révision des zones vulnérables sur le bassin Loire-Bretagne : consultation du public
révision du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne
Emploi du feu
Energies
Energie Eolienne
Espaces naturels
Circulation des engins motorisés dans les espaces naturels
Installations classées
Régime de l'Autorisation
Documents du Régime de Déclaration
Industrie
Elevages
Arrêtés de prescriptions générales applicables depuis 2005 aux élevages
Textes généraux également applicables aux activités d'élevage
Contrôles périodiques
Changement d'exploitant (déclaration simplifiée)
Arrêtés de mise en demeure
Commissions de suivi de site
Natura 2000
Textes réglementaires
Site Natura 2000 en Vendée
Documents supports
Liens Internet
Réglement sanitaire départemental
Uranium
Europe
Logement
Qualité de l'habitat
Amiante
Elimination des déchets d'amiante
L'amiante dans les bâtiments : quelles obligations pour les propriétaires ?
Saturnisme
Habitat indigne
Termites
Performance énergétique du bâtit
Aides financières de l'Etat au logement
Bailleurs sociaux
Logement social
Location immobilière
Urbanisme
Formulaires
Projet de construction
Autorisations d'urbanisme
Déroulement des travaux
Fin des travaux
L'Etablissement public foncier de Vendée
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées 2010-2014
Santé
Addictologie
Grippe aviaire
Permanence des soins
Plan "Santé - Environnement"
Ordres médicaux et para-médicaux
La Grippe A/H1N1
Plan canicule
Santé et Protection des Animaux
Sécurité
Accidents domestiques
Campagne de prévention des incendies domestiques
Monoxyde de Carbone
Accidents domestiques
Chiens dangereux
Permis de détention d'un chien catégorisé
Fraudes - escroqueries
Escroqueries : n'en payez pas le prix
Sécurité alimentaire
Sécurité civile
Le Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (S.I.D.P.C)
Vigilance "crues"
Risques Naturels et Technologiques Majeurs
Plans de Prévention des risques naturels
PPR Inondation
Rivière "la Vendée"
Le Lay
La Sévre Nantaise
La Faute sur Mer
L'Aiguillon sur Mer
Baie de Bourgneuf
Bassin du Lay
Marais Poitevin/Sèvre Niortaise
Lay Aval
PPR Littoraux
PPRL Pays de Monts
PPRL Pays d'Olonne
PPRL Pays Talmondais
PPRL de l'île de Noirmoutier
Plans de prévention des risques technologiques
PPRT Planète Artifices à chaillé-sous-les-Ormeaux
PPRT Butagaz à l'Herbergement
Arrêtés de prescription et de prorogation
REUNIONS PUBLIQUES
PPRT EPC-France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre
ARRETES DE PRESCRIPTION ET DE PROROGATION
REUNIONS PUBLIQUES
ENQUETE PUBLIQUE
APPROBATION
Plan Séisme
Réglementation
Plan inondation (PAPI/PSR)
Xynthia - DUP La Faute-sur-Mer & L'Aiguillon-sur-Mer
DUP Expropriation L'Aiguillon-sur-Mer
DUP Expropriation La Faute-sur-Mer
Mesures de réduction de la vulnérabilité rendues obligatoires
Commissions de sécurité dans les établissements recevant du public (E.R.P)
Notes de synthèse du registre de sécurité
Notices de sécurité
Notices d'accessibilité
Autorisations de Travaux
Acteurs de la sécurité civile
Emploi du Feu
Gestion des risques
Filières d"élimination des feux nautiques
Feux d'artifices
Inondation
Sécurité des piscines privées
Sécurité des terrains de campings
Sécurité estivale
Opération "Tranquillité Vacances"
Pour des vacances en toute sécurité en Vendée
Sécurité des loisirs nautiques
Sécurité publique
Loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Consignes de sécurité
Dispositif contre les vols
Evolution de la criminalité et de la délinquance en Vendée
Année 2009
Année 2008
Année 2007
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
Communautés de brigade
Police Municipale
Le rappel à l'ordre
plan départemental de prévention de la délinquance
Plan Seniors
Lâcher de ballons ou de lanternes célestes
Sécurité routière
Politique locale de sécurité routière en Vendée
La sécurité routière en Vendée : les chiffres
Evolution de l'accidentologie locale
Bilan des infractions constatées
La maison de la sécurité routière itinérante
Réservation de la MSRI
Les associations partenaires de la maison de la sécurité routière itinérante
Chantiers routiers en Vendée
La Fête de la moto et du Cyclo
Stage de perfectionnement et de sensibilisation à la conduite motocycliste
reservationMoto
Sécurité sanitaire
Les journées de la sécurité intérieure
Journée de la sécurité intérieure 2010 - Les Sables d'Olonne
Journée de la sécurité intérieure 2012 - Les Flâneries
Sécurité & Protection du consommateur
Aide aux victimes
Solidarité - Cohésion Sociale
Politique de la ville
Droits des femmes
La déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité
Canicule
Plan de gestion des canicules
Canicule et chaleurs extrêmes - Recommandations -
Gens du voyage
Schéma départemental des gens du voyage
Personnes handicapées
Plan hiver
Retraites
Lutte contre les discriminations
Défenseur des enfants
Délégué du médiateur
Lutte contre les exclusions
Domiciliation des personnes sans résidence stable
Personnes agées
Assises de la Bientraitance - lundi 28 septembre 2009
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées 2010-2014
Vie économique et emploi
Aides aux entreprises
Colloque "Aides aux entreprises" du 9 juillet 2012
Aides régionales et départementales
Fonds européens
Les sites internet
Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi - communication du préfet de Vendée
Plan de relance de l'économie
Acteurs économiques
Aides à l'emploi
Entretien préalable au licenciement
Création d'entreprises
Equipement commercial
La Commission Départementale d'Aménagement Commercial - C.D.A.C.
CDEC Cinéma
Ordre du jour de la CDAC
Décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial en Vendée
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2006
Archives
Décision de la commission nationale d'aménagement commercial
Formation professionnelle
Réglementation commerciale
Ventes au déballage
Soldes
La nouvelle réglementation sur les soldes
Vente sous forme de liquidation
Schéma départemental de développement commercial
Services à la personne
Situation de l'emploi
L'ouverture dominicale des commerces et les communes d'intérêt touristique
L'Etat en Vendée
La préfecture et les sous-préfectures
Les préfets dans l'histoire
Le préfet aujourd'hui et ses collaborateurs
La préfecture de la Vendée
La sous-préfecture des Sables d'Olonne
La sous-préfecture de Fontenay-le-Comte
Les autres services de l'Etat
Nouvelle organisation de l'administration départementale au 1er janvier 2010
Direction départementale des territoires et de la mer
Rapports d'activité
Direction départementale de la protection des populations
Direction départementale de la cohésion sociale
Délégation territoriale de Vendée de l'agence régionale de santé des Pays-de-la-Loire
Unité Territoriale de la DIRECCTE
Unité territoriale de la DREAL
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Direction départementale des finances publiques
Trésorerie générale
Direction des services fiscaux
Inspection académique
Gendarmerie nationale
Fichiers
Direction départementale de la sécurité publique
Délégation militaire départementale
Douanes
Direction inter départementale de la protection judiciaire de la jeunesse
Administration pénitentiaire
Tribunaux de grande instance
Service départemental d'incendie et de secours
Office National des anciens combattants et des victimes de guerre
Conservation des antiquités et des objets d'art
Archives départementales
Haras nationaux
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Vendée
Horaires de la Préfecture et des Sous-Préfectures
Plan d'accès à la Préfecture de la Vendée
Enquêtes de satisfaction
Charte de la laïcité dans les services publics
L'Etat en région
La préfecture de la Région des Pays de la Loire
La préfecture de la Loire Atlantique
La préfecture du Maine et Loire
La préfecture de la Mayenne
La préfecture de la Sarthe
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Horaires d'ouverture des services de la Préfecture et des Sous-Préfectures
Prise de rendez-vous
Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et techno
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Maison de la sécurité routière itinérante
Charte Marianne
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Plan de relance de l'économie en Vendée
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